LA FRONTIERE ENTRE LE DOUANIER ET LE CRITIQUE D’ART
08/03/2026
Un commentaire
L’acquisition d’une œuvre d’art à l’étranger (hors UE) conduit nécessairement à s’interroger sur les conditions de son passage à la frontière et notamment des taxes
Actualités
Explorez nos articles pour rester informé des dernières actualités et conseils en matière de fiscalité.
Lire la suite »
SOPHIE LA GIRAFE, LA TENTATION CHINOISE
Il y a quelques jours, le journal Médiapart[1] est venu bouleverser nos souvenirs d’enfance. Sophie la girafe serait en réalité
ORIGINE DOUANIERE DES MARCHANDISES : PAS NECESSAIREMENT CELLE QUE VOUS PREFEREZ
Dire que l’origine des produits est un élément essentiel pour l’application des droits de douane est une évidence. Toutefois, déterminer
QUE DEVIENNENT LES REPORTS D’IMPOSITION SUR LES PLUS-VALUES LORSQUE L’APPORT D’UNE ENTREPRISE INDIVIDUELLE EST SUIVI D’UN APPORT DES TITRES
Une décision du Conseil d’Etat du 12 mars dernier[1] nous apprend que l’opération d’apport cession avec réinvestissement économique (art. 150-0
DOUANE ET BIENS CULTURELS : NECESSITE DE LA SORTIE LICITE DE L’OBJET
Depuis des années, vous rêviez d’acquérir un vase byzantin. Vous avez enfin trouvé le moyen de l’acquérir. Au moment de
REQUALIFICATION DOUANIERE, LE PRIX RESTE LE PRIX
En matière de douane, la classification des produits en douane constitue un enjeu majeur. Elle permet de déterminer le taux
LA FRONTIERE ENTRE LE DOUANIER ET LE CRITIQUE D’ART
L’acquisition d’une œuvre d’art à l’étranger (hors UE) conduit nécessairement à s’interroger sur les conditions de son passage à la
LA FRONTIERE ENTRE LE DOUANIER ET LE CRITIQUE D’ART
L’acquisition d’une œuvre d’art à l’étranger (hors UE) conduit nécessairement à s’interroger sur les conditions de son passage à la